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Nos conditions générales

IDENTIFICATION

Nom de l’entreprise : Metal Quartz S.A.
Siège social : rue Verte Reine, 15 – 7600 Péruwelz
Numéro d’entreprise : BE 0473 062 169
Contact : info@metalquartz.be

Hébergeur : OVH
Adresse : rue Kellermann, 2 – 59100 Roubaix

CONDITIONS D’UTILISATION du site www.bunkerkit.com

En accédant à ce site internet ou en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer et d’être lié par les Conditions d’Utilisation ci-dessous. Ces Conditions d’Utilisation peuvent faire l’objet de modifications et nous vous invitons dès lors à vérifier régulièrement leur contenu afin de prendre connaissance des modifications éventuelles.

Mentions légales

Editeur du site internet : ce site internet est édité par la société Metal Quartz.a., société à responsabilité limitée dont le siège social est établi au 15 rue Verte Reine à 7600 Péruwelz – BELGIUM, numéro d’entreprise : BE 0473 062 169

Responsabilité : METAL QUARTZ s.a. s’efforce de maintenir le contenu de ce site internet complet, actuel et exact.  Cependant, METAL QUARTZ ne peut en aucun cas être tenu pour responsable en cas d’inexactitude ou de retard dans la mise à jour du contenu.

Définitions

Site : le site internet de la société METAL QUARTZ s.a., accessible sous l’adresse www.bunkerkit.com

Utilisateur : toute personne physique ou morale qui accède au contenu du Site.

Accès au Site

Le Site consent à l’Utilisateur, en accès gratuit, une licence d’utilisation pour les informations disponibles lors de sa connexion. Par l’accès au Site, et de ce seul fait, l’Utilisateur accepte de METAL QUARTZ s.a., Editeur du Site, une licence d’utilisation définie par les conditions suivantes.

Droits de propriété intellectuelle

Le Site et son contenu, en ce compris de façon non limitative les textes, concept architecturaux, graphiques, images, logos et icônes, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou autres et restent la propriété de leurs auteurs et/ou titulaires respectifs et ce pour la durée légale de protection et pour le monde entier.

La licence d’utilisation conférée à l’Utilisateur comprend uniquement le droit de reproduire les œuvres consultées pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé de l’Utilisateur et non destinées à une utilisation collective ou commerciale.

Sont également autorisées, sous réserve que soient indiquées, clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.

En dehors de ces exceptions, le Site et son contenu ne peuvent être copiés, reproduits, distribués, utilisés, adaptés ou traduits, en tout ou en partie, sauf autorisation écrite préalable de METAL QUARTZ s.a.

Charte graphique

La charte graphique du Site et les éléments qui la composent sont la propriété de METAL QUARTZ s.a.

Droit applicable et juridictions compétentes

L’accès et l’utilisation de ce Site sont régis par le droit belge. Les tribunaux de TOURNAI – BELGIUM sont seuls compétents pour tout litige lié au Site ou à ses conditions générales.

Bunkerkit

Rue Verte Reine, 15
7600 Péruwelz
BELGIUM

Tel BE+32 (0)69 77 95 21
Tel FR+33 (0)6 44 27 83 22
Fax +32 (0)69 77 95 20

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